Affaire Court au TGI
Stéphane Court à Calas commune de Cabriès 13
stephane7371 arobase gmail.com
Stéphane Court à Calas commune de Cabriès 13
stephane7371 arobase gmail.com
L'Association Apper soutient Stéphane Court dans ses difficultés, il a conçu avec l'accord de l'urbanisme de sa municipalité, une très belle installation solaire réalisée dans les règles de l'art et faite pour durer. Ses enfant peuvent être fiers d'un père qui s'investit au quotidien pour leur offrir demain un monde meilleur.
Pierre
Amet
Pdt APPER
Une pétition a été mise en ligne par l'APPER , SVP signez-là !
http://www.mesopinions.com/Defendre-Stephane-court-et-son-installation-solaire-thermique-petition-petitions-945b9c0dfed1cdcf7669d5010c06dedb.html1/ Assignation et Ordonnance
Assignation 07/09/2009Ordonnance 10/11/2009
Assignation 07/04/2011
2a/ Lobbying Politique
Lobbying 11/03/2010Réponse du député de la circonscription 15/06/2010
Réponse du chef de cabinet de la secrétaire d'Etat chargé de l'écologie 27/04/2010
2b/ Lobbying Presse Ecrite, Radio et Télévision
Premier article La Provence du 20/04/2010
Topo alerte presse spécialisée 05/06/2010Pas de suite donnée à ce jour
Deuxième article La Provence du 02/07/2010
France3 Provence Alpes le 25/11/2010
Troisième article La Provence du 29/11/2010
France info le 20/12/2010
ARTE Globalmag le 21/02/2011 (faire "enregistrer sous" si le lien ne fonctionne pas)
L'âge de faire N°51 mars 2011 http://www.lagedefaire.org/
Affaire similaire Alain Coduri
3/ Dossier avant Expertise 11/02/2010
Memo expertise4/ Rapport de l' Expert + Réponses au Dire d'Expert 10/09/2010
Rapport de l'expertRéponse au dire d'expert
5/ Calculs de l'Apper pour Stéphane court:
Objet
: Calcul d’installation solaire thermique à eau type chauffe-eau solaire
pour Monsieur Stéphane Court à Calas 60 Av des romarins 13480 Calas
Cabriès
3 Calculs ont été effectués :
Calcul N°1 : calcul de l’implantation actuelle orientation : + 10° Est inclinaison : 75°
Calcul N°2 : Une implantation en toiture orientation : -100° Ouest inclinaison : 17°
Calcul N°3 : Même implantation avec passage à inclinaison 45°
Calcul N°1 : Les résultats montrent un excellent dimensionnement de l’installation dans son ensemble. Le graphe des températures maximales journalières du champ de capteurs (page 5/15) montre une faible surchauffe, c’est le garant d’une installation bien conçue dans les règles de l'art pour durer.
Calcul N°2 : Les résultats sur le graphe des températures maximales journalières du champ de capteurs page 10/15) montrent de grosses surchauffes dès le 150ème jour de l’année et ce jusqu’au 240 ème jour (de Mai à fin Août). Par ailleurs une installation de ce type ne permettra qu’une très faible couverture solaire de novembre à février (graphe taux d’énergie solaire au système page 9/15). Un tel montage n’est pas à préconiser.
Calcul N°3 : Les résultats ne sont pas mauvais, ils donnent même le meilleur résultat sur le taux d’énergie nette au système. Le graphe des températures maximales journalières du champ de capteurs montre des surchauffes intermittentes (page 15/15) qui nécessiteraient par moments des interventions pour occulter un des trois capteurs.
3 Calculs ont été effectués :
Calcul N°1 : calcul de l’implantation actuelle orientation : + 10° Est inclinaison : 75°
Calcul N°2 : Une implantation en toiture orientation : -100° Ouest inclinaison : 17°
Calcul N°3 : Même implantation avec passage à inclinaison 45°
Calcul N°1 : Les résultats montrent un excellent dimensionnement de l’installation dans son ensemble. Le graphe des températures maximales journalières du champ de capteurs (page 5/15) montre une faible surchauffe, c’est le garant d’une installation bien conçue dans les règles de l'art pour durer.
Calcul N°2 : Les résultats sur le graphe des températures maximales journalières du champ de capteurs page 10/15) montrent de grosses surchauffes dès le 150ème jour de l’année et ce jusqu’au 240 ème jour (de Mai à fin Août). Par ailleurs une installation de ce type ne permettra qu’une très faible couverture solaire de novembre à février (graphe taux d’énergie solaire au système page 9/15). Un tel montage n’est pas à préconiser.
Calcul N°3 : Les résultats ne sont pas mauvais, ils donnent même le meilleur résultat sur le taux d’énergie nette au système. Le graphe des températures maximales journalières du champ de capteurs montre des surchauffes intermittentes (page 15/15) qui nécessiteraient par moments des interventions pour occulter un des trois capteurs.
6/ Photos
